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jeudi 9 juillet 2009

Comment dégager des plus-values, vente d'un bien immobilier, transmission d'une entreprise

Plus-values et transmission de patrimoine un livre de Alain Delfosse

L'un des objectifs majeurs d'une gestion patrimoniale efficace est de dégager des plus-values. Or, celles-ci, qu'elles soient réalisées lors de la vente d'un bien immobilier, de la transmission d'une entreprise individuelle ou de la cession de titres de sociétés, constituent souvent une charge fiscale « confiscatoire » faisant obstacle à la mobilité des patrimoines. Publié à l'initiative de l'Institut Notarial du Droit des Affaires, ce livre détaille et commente pour la première fois les différents régimes d'imposition que l'on peut rencontrer en matière de plus-values à l'occasion de la mutation d'un élément de patrimoine privé ou professionnel, qu'il soit mobilier ou immobilier. Alliant les qualités d'une synthèse juridique et d'un guide pratique de gestion patrimoniale, cet ouvrage qui est destiné tant aux particuliers qu'aux entreprises, permet ainsi, pour chaque opération, de faire les choix les plus judicieux lors d'une transmission de patrimoine. Riche en exemples et en préconisations, il fait en outre un tour d'horizon complet des différents régimes spécifiques de sursis, de report ou encore d'exonération de l'imposition. Sixième titre de la prestigieuse collection de gestion patrimoniale « Conseil Supérieur du Notariat », il constitue une référence indispensable pour tous ceux qui souhaitent acquérir, vendre ou transmettre leur patrimoine dans les meilleures conditions ainsi que leurs conseillers.

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Comment préparer et financer sa retraite, préoccupation patrimoniale, préparation succession

Retraite et gestion de patrimoine un livre de Bruno Chrétien - Patrick Roy

En matière de retraite, la France vit majoritairement sous le régime de la répartition. Une situation qui, compte tenu des données démographiques et économiques récentes, ne manque pas d'inquiéter un grand nombre de nos compatriotes.A tel point que préparer et financer sa retraite devient désormais, dès l'âge adulte, une préoccupation patrimoniale à part entière, au même titre que l'acquisition de sa résidence principale ou la préparation d'une succession. Il est donc particulièrement intéressant de lire ce que proposent, en matière de retraite, des spécialistes de la gestion patrimoniale travaillant en étroite collaboration avec des notaires.A cet égard, au-delà du débat de fond sur le dilemme capitalisation / répartition, le livre de Messieurs Chrétien et Roy atteint parfaitement ses objectifs sur trois points essentiels : comment anticiper la baisse des retraites ? Comment optimiser sa retraite auprès des régimes obligatoires ? Comment compléter sa retraite ? Publié à l'initiative de l'Institut Notarial du Patrimoine, cet ouvrage éclaire précisément les particuliers et leurs conseillers patrimoniaux (notaires, assureurs, banquiers) sur les différents avantages que peuvent offrir les régimes obligatoires. Il montre notamment qu'une bonne connaissance de ses droits et un projet précis d'intégration des revenus de la retraite dans une stratégie patrimoniale peuvent grandement alléger le poids des cotisations obligatoires tout en améliorant le rendement de la retraite versée. Le livre permet de faire l'analyse de sa situation personnelle et aborde successivement tous les profils professionnels et les régimes de retraite obligatoires et complémentaires dont ils dépendent : salariés (cadres et non cadres) des secteurs privé et public, artisans, commerçants, professions libérales des secteurs de la santé, du droit, etc. Enfin, les auteurs multiplient les conseils à partir des questions que chacun est amené un jour ou l'autre à se poser : à quel âge est-il préférable de prendre sa retraite ? A quel régime faut-il cotiser si l'on reprend une activité après sa retraite ? Quelle est l'incidence du nombre d'enfants sur les pensions de retraite ? Comment récupérer les versements perdus en cas de retard de déclaration de cessation d'activité ? Quel régime matrimonial choisir ? Particulièrement riche et complet, ce guide unique apporte les réponses juridiques et les conseils pratiques adaptés à chaque situation afin d'aider les futurs retraités à compléter efficacement leur retraite dans le cadre du système d'indemnisation actuel, qui offre encore de nombreuses alternatives.

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Comment gerer la gestion et la transmission de ses revenus et de son argent et son immobilier

Union libre et gestion de patrimoine un livre de Valérie Michelizza-fakhoury - Fabrice Luzu

La réalité sociologique des couples vivant hors mariage est devenue aujourd'hui incontournable et si le législateur commence tout juste à s'en préoccuper, les personnes concernées n'ont jamais eu autant besoin d'être sérieusement orientées quant à la gestion et la transmission de leurs revenus et de leurs biens. C'est la raison pour laquelle l'Institut Notarial du Patrimoine a demandé à Valérie Michelizza-Fakhoury et Fabrice Luzu de faire un point complet sur les techniques de gestion de patrimoine en situation d'union libre. Basé sur l'analyse de nombreux exemples, cet ouvrage comble une forte attente en abordant « professionnellement » pour la première fois l'union libre sous l'angle trop souvent négligé de la gestion patrimoniale. Car si les différences de traitement par l'administration, notamment fiscale, entre couples mariés et couples non mariés vont peu à peu en s'amenuisant, les situations juridiques de ces conjoints, hétérosexuels ou homosexuels, légitimes ou illégitimes, sont encore très diversifiées et la législation s'y appliquant en matière de gestion de patrimoine reste complexe. Les auteurs rappellent d'abord l'état actuel des dispositions législatives applicables aux concubins dans leur vie quotidienne : relations avec les banques, assurances, vie professionnelle, aide sociale (indemnités logement, garde d'enfant, etc.) et passent au crible de l'analyse juridique l'ensemble des obligations qui lient les concubins entre eux et avec les enfants. En matière d'acquisition de patrimoine, l'ouvrage présente en détail, et toujours en situation d'union libre, les outils que sont l'indivision, la tontine, les sociétés civiles et le démembrement de propriété. Ensuite, l'ouvrage consacre de larges développements à la question déterminante de la succession et une partie entière est consacrée à expliquer toutes les options possibles pour préparer au mieux cette transmission. Le lecteur y trouvera en particulier des informations extrêmement complètes sur l'utilisation possible des contrats d'assurance et sur les techniques juridiques disponibles en matière de donations, legs, testament... De très nombreux exemples, des modèles de documents juridiques ainsi qu'un index détaillé complètent l'ouvrage pour en faire une source inégalée d'informations et de pistes de réflexion.

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