jeudi 9 juillet 2009
Comment dégager des plus-values, vente d'un bien immobilier, transmission d'une entreprise
Par Blog Notes - jeudi 9 juillet 2009 à 11:49 - Patrimoine
Plus-values et transmission de patrimoine un livre de Alain Delfosse
L'un des objectifs majeurs d'une gestion patrimoniale efficace est de dégager des plus-values. Or, celles-ci, qu'elles soient réalisées lors de la vente d'un bien immobilier, de la transmission d'une entreprise individuelle ou de la cession de titres de sociétés, constituent souvent une charge fiscale « confiscatoire » faisant obstacle à la mobilité des patrimoines. Publié à l'initiative de l'Institut Notarial du Droit des Affaires, ce livre détaille et commente pour la première fois les différents régimes d'imposition que l'on peut rencontrer en matière de plus-values à l'occasion de la mutation d'un élément de patrimoine privé ou professionnel, qu'il soit mobilier ou immobilier. Alliant les qualités d'une synthèse juridique et d'un guide pratique de gestion patrimoniale, cet ouvrage qui est destiné tant aux particuliers qu'aux entreprises, permet ainsi, pour chaque opération, de faire les choix les plus judicieux lors d'une transmission de patrimoine. Riche en exemples et en préconisations, il fait en outre un tour d'horizon complet des différents régimes spécifiques de sursis, de report ou encore d'exonération de l'imposition. Sixième titre de la prestigieuse collection de gestion patrimoniale « Conseil Supérieur du Notariat », il constitue une référence indispensable pour tous ceux qui souhaitent acquérir, vendre ou transmettre leur patrimoine dans les meilleures conditions ainsi que leurs conseillers.