Au sommaire : Remerciements Avant-propos Mode d'emploi du logiciel Cube Menus utilisés Liste des abréviations Préface de Jean-Pierre Landrieu Opérer les bons choix fiscaux en matière d'impôt sur le revenu Un bref rappel en introduction Le revenu net imposable ou RNI Le foyer fiscal Opérer les bons choix fiscaux en matière de prêt immobilier Les notions de trésorerie économique et de trésorerie fiscale Le suivi de l'effort de reconstitution Calculs d'optimisation du prêt Le principe du plan d'épargne logement De Robien Neuf, LMP et loi Girardin - Etude comparée de trois régimes fiscaux Les caractéristiques des régimes fiscaux en présence La période de défiscalisation La période de compléments de revenus en régime de Robien Neuf Un bref rappel en introduction L’article er du Code général des impôts La notion de base de foyer fiscal Réforme des ARD CHAPITRE Le revenu net imposable ou RNI Le revenu imposable Le calcul du revenu net Le revenu net imposable (RNI) et le déficit fiscal ... Le déficit BIC .. Le déficit et la C . Le déficit foncier et la S La déduction des charges à travers le cas de la pension alimentaire... La déduction des abattements à travers le cas de l’enfant chargé de famille La lecture directe des droits simples Sommaire VIII Éditions d’Organisation Le calcul de l’impôt Le quotient familial Les foyers fiscaux En matière de divorce, nouvelles dispositions sur les revenus de , impôt de , en cas de garde alternée Un premier exemple, avec versement d’une pension alimentaire Un deuxième exemple, sans versement de pension alimentaire Un troisième exemple, en l’absence de versement de pension alimentaire à l’enfant mineur et avec rattachement d’un enfant majeur non chargé de famille Un quatrième exemple, avec rattachement d’un enfant majeur non chargé de famille et versement d’une pension de € du côté de celui qui partage son QF Un cinquième exemple, avec reprise de l’exemple précédent et défiscalisation Vérification du partage de la réduction du plafonnement en l’absence de versement de pension alimentaire Les foyers fiscaux concernés par la garde alternée Récapitulatif sur le plafonnement du quotient familial La garde alternée et la C pour une réduction d’impôt de CHAPITRE Le foyer fiscal La déclaration Le rattachement fiscal L’enfant majeur célibataire L’enfant majeur marié L’effet du plafonnement Le rattachement des enfants au foyer fiscal L’enfant majeur non chargé de famille L’enfant majeur chargé de famille Cas pratiques L’enfant majeur non chargé de famille Un exemple de couple marié Un exemple de la particularité de la case E + H L’enfant majeur chargé de familleUn exemple de jeune couple marié Un exemple d’enfant majeur non chargé de famille et d’un enfant majeur chargé de famille Sommaire Les notions de trésorerie économique et de trésorerie fiscale Le prêt amortissable En l’absence de revenus fonciers préexistants En présence de revenus fonciers préexistants Le prêt in fine En l’absence de revenus fonciers préexistants et sans apport personnel En présence de revenus fonciers préexistants et sans apport personnel Le suivi de l’effort de reconstitution CHAPITRE Calculs d’optimisation du prêt Le flux constant pour un prêt amortissable Le flux constant pour un placement CHAPITRE Le principe du plan d’épargne logement L’optimisation de la rémunération du plan Par le versement initial Par le versement périodique Sans aucune condition L’optimisation de la rémunération sans aucune condition et l’optimisation de la durée de versement L’optimisation du montant du prêt Le prêt maximum La mensualité souhaitée sans condition Un plan déjà ouvert Le solveur PEl d’Organisation Les caractéristiques des régimes fiscaux en présence Le régime de droit commun et de Robien Neuf Le bénéfice industriel et commercial et LMP Le loueur en meublé professionnel La définition du loueur en meublé professionnel L’inscription au registre du commerce et des sociétés LMP et exonération ISF Le régime de droit commun et loi Paul-Girardin L’aménagement fiscal La défiscalisation pour les particuliers La défiscalisation pour les entreprises soumises à l’impôt sur les sociétés Le calcul de la réduction d’impôt CHAPITRE La période de défiscalisation Le rattachement En ce qui concerne de Robien Neuf Le parent isolé La garde alternée Le dernier enfant imposé séparément En ce qui concerne le LMP Le parent isolé La garde alternée Le dernier enfant imposé séparément La gestion du déficit reportable En ce qui concerne de Robien Neuf, le régime de droit commun En ce qui concerne le LMP L’optimisation du déficit reportable Le taux de rentabilité en année n + Le dispositif de Robien Neuf Le dispositif LMP Le dispositif loi Girardin et l’investissement outre-mer. La période de compléments de revenus en régime de Robien Neuf La donation temporaire d’usufruit La vente d’un lot et l’achat d’obligation en nue-propriété Le principe de l’obligation Les types d’obligations La sensibilité du portefeuille obligataire La sensibilité pondérée Le rapport coupon perçu pour l’usufruitier Le taux de rendement net d’impôt actuariel pour le nu-propriétaire La vente d’un lot et l’achat SCPI en nue-propriété Conclusion Résultat fiscal de Robien Neuf année ... Rattachement fiscal ECF Rattachement fiscal ECF (ne vit pas sous le même toit) Barème personnalisable des droits simples.. Quotient familial. Garde alternée & pension alimentaire. Garde alternée & défiscalisation Garde alternée & défiscalisation (suite) .. Rattachement fiscal Rattachement fiscal Trésorerie économique & DRN en l’absence de RFP Trésorerie économique & DRN en présence de RFP Trésorerie économique & DRN en l’absence de RFP & prêt in fine Trésorerie économique & DRN en présence de RFP & prêt in fine Effort de reconstitution & flux. Est réservé car plus disponible ! Déficit imputable & DRN Sommaire XII Déficit imputable & LMP Déficit imputable & loi Girardin Rattachement fiscal & défiscalisation & DRN & parent isolé Rattachement fiscal & défiscalisation & DRN & garde alternée Rattachement fiscal & défiscalisation & DRN & case E + H Rattachement fiscal & défiscalisation & LMP & parent isolé Rattachement fiscal & défiscalisation & LMP & garde alternée Rattachement fiscal & défiscalisation & LMP & case E + H Donation temporaire d’usufruit Obligation – Les Échos Obligation & taux obligataire Obligation & usufruit & flux Obligation & sensibilité Obligation & sensibilité pondérée Obligation à coupon zéro Achat NP SCPI Fiscalité des rachats partiels Code général des impôts, CGI (source Legifrance) Article C Article G Article

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